Secrétaire général
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Cote : NOUVACQ/739Période : 1750 - 1800Extrait de la notice :
…Noël, général de brigade à Alençon, 68, Oudot (Charles François) , conventionnel, du comité de législation, 69, Piis (Antoine, Pierre, Augustin de) , secrétaire…
…général de la préfecture de police, lettre au citoyen Grainville, de Lisieux, lui annonçant que le citoyen Jardin « s'est conformé à l'arrêté des consuls…
…Noël, général de brigade à Alençon, 68, Oudot (Charles François) , conventionnel, du comité de législation, 69, Piis (Antoine, Pierre, Augustin de) , secrétaire…
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Cote : NOUVACQ/739Période : 1750 - 1800Fonds : Fonds documentairesExtrait de la notice :
…Noël, général de brigade à Alençon, 68, Oudot (Charles François) , conventionnel, du comité de législation, 69, Piis (Antoine, Pierre, Augustin de) , secrétaire…
…général de la préfecture de police, lettre au citoyen Grainville, de Lisieux, lui annonçant que le citoyen Jardin « s'est conformé à l'arrêté des consuls…
…Noël, général de brigade à Alençon, 68, Oudot (Charles François) , conventionnel, du comité de législation, 69, Piis (Antoine, Pierre, Augustin de) , secrétaire…
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Cote : 25FI/6Période : 1800 - 1815Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Vastel.…
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Vastel.…
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Cote : 25FI/7Période : 1800 - 1815Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Lance…
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Lance…
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Cote : 25FI/8Période : 1800 - 1815Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général de la Préfecture : Lance.…
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général de la Préfecture : Lance.…
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Cote : 25FI/9Période : 1800 - 1815Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Lance.…
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Lance.…
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Cote : 25FI/10Période : 1800 - 1815Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Lance.…
…Signé : le préfet du Calvados : Charles Caffarelli ; le secrétaire général : Lance.…
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Cote : 25FI/310/12Période : 1801 - 1801Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Par le Préfet : VASTEL, Secrétaire général.…
…Par le Préfet : VASTEL, Secrétaire général.…
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Cote : 25FI/310/13Période : 1802 - 1802Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Par délégation du Préfet en tournée : Le Secrétaire général, Signé VASTEL.…
…Par délégation du Préfet en tournée : Le Secrétaire général, Signé VASTEL.…
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Cote : 25FI/310/14Période : 1806 - 1806Fonds : 25Fi_Affiches_DFExtrait de la notice :
…Par délégation du Préfet : Le Secrétaire général de la Préfecture, Signé LANCE...…
…Par délégation du Préfet : Le Secrétaire général de la Préfecture, Signé LANCE...…