Officiers municipaux
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : E DEPOT 33 L 2Période : 1793 - 1846Extrait de la notice :
…Compte d'ordre rendu par le sieur Grimaud au maire et officiers municipaux (an II) ; comptes des recettes et des dépenses présentés par le receveur municipal…
…Compte d'ordre rendu par le sieur Grimaud au maire et officiers municipaux (an II) ; comptes des recettes et des dépenses présentés par le receveur municipal…
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Cote : G 992Période : 1788 - 1789Extrait de la notice :
…A cette procession assistaient, « en cérémonie, tous les corps religieux, la confrairie des pénitents blancs et les officiers municipaux du corps de ville…
…A cette procession assistaient, « en cérémonie, tous les corps religieux, la confrairie des pénitents blancs et les officiers municipaux du corps de ville…
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Cote : G 982Période : 1785 - 1788Extrait de la notice :
…Touts les corps religieux, la confrairie des pénitents blancs et les officiers municipaux du corps de ville », ainsi que l'évêque de Gap, se rendent alors…
…Touts les corps religieux, la confrairie des pénitents blancs et les officiers municipaux du corps de ville », ainsi que l'évêque de Gap, se rendent alors…
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Cote : E 500Période : 1781 - 1791Fonds : Archives de la vallée du QueyrasExtrait de la notice :
…Audier, Jn Hélène, Pierre Galéan, Joseph Nel, officiers municipaux, et Jos.…
…Audier, Jn Hélène, Pierre Galéan, Joseph Nel, officiers municipaux, et Jos.…
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Cote : E 301Période : 1789 - 1792Fonds : Archives de la vallée du QueyrasExtrait de la notice :
…. 8 février Élection de 5 officiers municipaux : Marcellin Faure, f. de feu Franç., 92 voix sur 94; Marcellin Monier, f. de feu Barthél., 90 ; Ant.…
…Sont élus officiers municipaux J.-B. Bompard, f. de feu Jn, par 67 voix sur 72 votants ; Augustin Charbonnel, f. de feu Jos., par 42, et Jacq.…
…. 8 février Élection de 5 officiers municipaux : Marcellin Faure, f. de feu Franç., 92 voix sur 94; Marcellin Monier, f. de feu Barthél., 90 ; Ant.…
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Cote : G 964Période : 1724 - 1755Extrait de la notice :
…. Requête au même par « Claude Reynier, archiprêtre, curé d'Orpierre, les officiers municipaux et autres notables », pour obtenir l'établissement d'une…
…. Requête au même par « Claude Reynier, archiprêtre, curé d'Orpierre, les officiers municipaux et autres notables », pour obtenir l'établissement d'une…