Officiers municipaux
-
Cote : EDEP/272/461Période : 1790 - 1797Extrait de la notice :
…Élections des Officiers municipaux.…
…Élections des Officiers municipaux.…
-
Cote : EDEP 272/7Période : 1776 - 1784Extrait de la notice :
…Acte relatif aux robes et chaperons des officiers municipaux. « Il a…
…Acte relatif aux robes et chaperons des officiers municipaux. « Il a…
-
Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
-
Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
-
Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
-
Cote : EDEP 272/20Période : 1776 - 1776Extrait de la notice :
…Conflit ente les officiers municipaux et les officiers du sénéchal.…
…Conflit ente les officiers municipaux et les officiers du sénéchal.…
-
Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
-
Cote : EDEP 272/11Période : 1786 - 1791Extrait de la notice :
…Journal pour servir aux enregistrements des mandements tirés sur les fonds de la maison de ville par MM. les officiers municipaux…
…Journal pour servir aux enregistrements des mandements tirés sur les fonds de la maison de ville par MM. les officiers municipaux…
-
Cote : C/147Période : 1784 - 1789Extrait de la notice :
…maires et échevins, décisions ; les recettes s'élèvent jusqu'à 5,641 livres ; dans les dépenses : entretien des fontaines, loyer du presbytère, gages des officiers…
…municipaux, logement du bourreau ; établissement des Théatins à Tulle ; excédant des dépenses sur les recettes.…
…maires et échevins, décisions ; les recettes s'élèvent jusqu'à 5,641 livres ; dans les dépenses : entretien des fontaines, loyer du presbytère, gages des officiers…
-
Cote : EDEP/272/495Période : 1790 - 1957Extrait de la notice :
…Juges de paix, commissaires de police, officiers municipaux (1790-an XIII) ; personnel de police, gardes-champêtres, tambour de ville…
…Juges de paix, commissaires de police, officiers municipaux (1790-an XIII) ; personnel de police, gardes-champêtres, tambour de ville…