Officiers municipaux
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : 1 D 2Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil municipal (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur), 1794-1795…
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Cote : 1 D 3Période : 1793 - 1795Extrait de la notice :
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
…Registre des délibérations du Conseil municipal - Conseil général (Maire, 8 Officiers municipaux, Procureur, 18 notables), 1793-1795…
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Cote : E 4382Période : 1758 - 1777Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Requête des officiers municipaux de Doué à l'Intendant de Tours, afin d'être déchargés de la surtaxe du sel (1755) ; - ordonnances…
…Présentation du contenu Requête des officiers municipaux de Doué à l'Intendant de Tours, afin d'être déchargés de la surtaxe du sel (1755) ; - ordonnances…
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Cote : E 4397Période : 1704 - 1774Extrait de la notice :
…; - vente d'un étal de boucher dans la petite boucherie d'Angers, rue des Tonneliers, par la veuve Bunouf à François Frémy, 1765 ; - mémoire pour les officiers…
…municipaux d'Angers contre la communauté des maîtres bouchers de la grande boucherie opposants à la taxe de la viande (1774).…
…; - vente d'un étal de boucher dans la petite boucherie d'Angers, rue des Tonneliers, par la veuve Bunouf à François Frémy, 1765 ; - mémoire pour les officiers…
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Cote : E 4370Période : 1696 - 1765Extrait de la notice :
…Administration et offices municipaux : procès-verbaux de réception de conseillers et autres officiers de ville (1696-1751) ; - contestation entre les officiers…
…municipaux et le sénéchal de Doué pour la préséance aux processions (1754) ; - entre le sieur Bineau, maire, et Richard, greffier, qui refuse de lui obéir…
…Administration et offices municipaux : procès-verbaux de réception de conseillers et autres officiers de ville (1696-1751) ; - contestation entre les officiers…
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Cote : G 1542Période : 1708 - 1776Fonds : Inventaire - série G continu.Extrait de la notice :
…. 429, ordonnance de l'Intendant de Tours, qui autorise le Chapitre à faire élection d'un ou deux députés pour les assemblées de ville et enjoint aux officiers…
…municipaux de les y inviter et de les recevoir (17 mai 1761) ; - fol. 430, ordonnance épiscopale, portant règlement pour le service des fondations (25…
…. 429, ordonnance de l'Intendant de Tours, qui autorise le Chapitre à faire élection d'un ou deux députés pour les assemblées de ville et enjoint aux officiers…
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Cote : E 4332Période : 1474 - 1766Extrait de la notice :
…emprunter pour le rachat de l'homme vivant et mourant » (11 août 1760, original ) ; - analyse des droits et prérogatives des officiers…
…municipaux de la ville d'Angers et des Ponts-de-Cé, mémoire adressé à l'Intendant par le Conseil de ville et signé Legris, vice-maire, Gastineau, Allard…
…emprunter pour le rachat de l'homme vivant et mourant » (11 août 1760, original ) ; - analyse des droits et prérogatives des officiers…