Officiers municipaux
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Cote : 1E 105.Période : 1625 - 1790Extrait de la notice :
…Significations de Louis-Antoine de Chavigny, propriétaire à Montils, contre les officiers municipaux du lieu, disant « qu'il est depuis environ un mois…
…livrent à des dévastations dans ses bois et taillis, font manger ses prez par leurs bestiaux et lui causent un dommage continuel » ; il requiert les officiers…
…municipaux de faire exécuter le décret du 23 février dernier (13 juillet 1790).…
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Cote : 1 E 105Période : 1625 - 1790Extrait de la notice :
…Signification de Louis-Antoine de Chavigny, propriétaire à Montils, contre les officiers municipaux du lieu, disant "qu'il est depuis environ un mois troublé…
…se livrent à des dévastations dans ses bois et taillis, font manger ses prez par leurs bestiaux et lui causent un dommage continuel" ; il requiert les officiers…
…municipaux de faire exécuter le décret du 23 février dernier (13 juillet 1790).…
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Cote : 17 B 34Période : 1716 - 1789Extrait de la notice :
…Nominations et prestations de serment du lieutenant des habitants de la ville de Reims et autres officiers municipaux…
…Nominations et prestations de serment du lieutenant des habitants de la ville de Reims et autres officiers municipaux…
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Cote : E DEPOT 581Période : 1789 - 1791Extrait de la notice :
…Lettres adressées par le sieur Moutier, de Versailles aux officiers municipaux de Sézanne. Etats généraux.…
…Lettres adressées par le sieur Moutier, de Versailles aux officiers municipaux de Sézanne. Etats généraux.…
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Cote : J 782Extrait de la notice :
…Pétition des officiers municipaux de Vauchamps au bureau intermédiaire tendant à la diminution de leurs impôts personnels.…
…Pétition des officiers municipaux de Vauchamps au bureau intermédiaire tendant à la diminution de leurs impôts personnels.…
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Cote : J 4128Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Châlons-sur-Marne : supplique du Sieur Luvallard aux officiers municipaux, demandant à être relevé de l'engagement pris par lui auprès du Sieur de Gaulle…
…Châlons-sur-Marne : supplique du Sieur Luvallard aux officiers municipaux, demandant à être relevé de l'engagement pris par lui auprès du Sieur de Gaulle…
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Cote : C 699Période : 1788 - 1788Extrait de la notice :
…Correspondance de la Commission intermédiaire avec les ministres du roi au sujet des impositions, des officiers municipaux de Belfort et de la convocation…
…Correspondance de la Commission intermédiaire avec les ministres du roi au sujet des impositions, des officiers municipaux de Belfort et de la convocation…
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Cote : J 2971Période : 1801 - 1900Extrait de la notice :
…. - Listes des notaires (1585-1828), maîtres d'école (1612-1835), officiers municipaux, syndics, maires, adjoints, membres de l'administration cantonale…
…. - Listes des notaires (1585-1828), maîtres d'école (1612-1835), officiers municipaux, syndics, maires, adjoints, membres de l'administration cantonale…
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Cote : E dépôt 21999Période : 1789 - 2002Extrait de la notice :
…Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790).…
…Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790).…
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Cote : E 1392Période : 1626 - 1636Extrait de la notice :
…la paix ; correspondance de la Noblesse d'Alsace avec des hauts dignitaires de l'Empire ; correspondance entre le général impérial comte Gallas et les officiers…
…municipaux de Strasbourg.…
…la paix ; correspondance de la Noblesse d'Alsace avec des hauts dignitaires de l'Empire ; correspondance entre le général impérial comte Gallas et les officiers…