Officiers municipaux
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Cote : AG/508/1-4Période : 1704 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Officiers Municipaux…
…Officiers Municipaux…
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Cote : AG/508/4Période : 1769 - 1769Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Mémoire des officiers municipaux d'Arras, contre la prétention du Comte de Marconne, grand bailli de ladite ville…
…Mémoire des officiers municipaux d'Arras, contre la prétention du Comte de Marconne, grand bailli de ladite ville…
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Cote : AG/446/9Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Remerciement au Roi par les Officiers municipaux de la Fère pour cause de l'admission du Tiers-Etat aux Etats-Généraux.…
…Remerciement au Roi par les Officiers municipaux de la Fère pour cause de l'admission du Tiers-Etat aux Etats-Généraux.…
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Cote : AG/443/13Période : 1788 - 1788Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Délibération des Officiers municipaux de la Châtre en Berri, tendant à obtenir un nombre de Députés égal à celui des autres Ordres.…
…Délibération des Officiers municipaux de la Châtre en Berri, tendant à obtenir un nombre de Députés égal à celui des autres Ordres.…
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Cote : AG/483/21Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Serment à prêté par les Officiers de tous grades et par les Officiers et soldats des régiments en présence des officiers municipaux…
…Serment à prêté par les Officiers de tous grades et par les Officiers et soldats des régiments en présence des officiers municipaux…
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Cote : 17799/390Extrait de la notice :
…L'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des communes de l'arrondissement…
…L'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des communes de l'arrondissement…
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Cote : 17799/120Extrait de la notice :
…Ordonnance provisoire des maires et officiers municipaux d'Houplines-sur-la Lys réglementant la mendicité sur la voie publique…
…Ordonnance provisoire des maires et officiers municipaux d'Houplines-sur-la Lys réglementant la mendicité sur la voie publique…
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Cote : AG/286/24Période : 1789 - 1789Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…Lettre non signée envoyée de Paris aux officiers municipaux afin de faire arrêter une caisse que l'on soupçonnait contenir des papiers qui pourraient faire…
…Lettre non signée envoyée de Paris aux officiers municipaux afin de faire arrêter une caisse que l'on soupçonnait contenir des papiers qui pourraient faire…
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Cote : AG/446/1Période : 1788 - 1788Fonds : AG/1-760 - Affaires généralesExtrait de la notice :
…au roi par les habitants de Lyon contenant le moyen de faire l'élection des Députés aux Etats-Généraux des Députés du Tiers-Etat de concert avec les officiers…
…municipaux.…
…au roi par les habitants de Lyon contenant le moyen de faire l'élection des Députés aux Etats-Généraux des Députés du Tiers-Etat de concert avec les officiers…
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Cote : 17799/507Extrait de la notice :
…Discours de l'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des communes de l'arrondissement Lille…
…Discours de l'agent national auprès du district de Lille aux officiers municipaux et aux citoyens des communes de l'arrondissement Lille…
