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Cote : 4M1079Période : 1919 - 1939Fonds : 4M - Police (1800-1940)Extrait de la notice :
…Violences, coups et blessures, séquestrations.…
…coups et blessures…
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Cote : 4 B 346Période : 1703 - 1704Extrait de la notice :
…(coups et blessures)…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1839Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Affaire Jean Chazel accusé de coups et blessures à Massiac.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1182Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Affaire Raymond Pierre victime de coups et blessures.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1797Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Affaire Jean Couderc et Guillaume Regimbal accusés de coups et blessures à Paulhac.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1206Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Affaire Antoine Guillaume accusé de coups et blessures sur la personne de Jean Bac.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1227Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Affaire Jean Lapeyre accusé de coups et blessures sur la personne de Georges Lapeyre.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 889Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Affaire Pierre Madrignac accusé de coups et blessures sur la personne de Raimond Chopy.…
…Coups et blessures…
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Cote : EDEP056/I6Période : 1922 - 1969Extrait de la notice :
…Condamnations : copie de jugement pour coups et blessures (1922) ; procédure d'expulsion : correspondance…
…coups et blessures…
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Cote : L 1821Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Affaire Jacques Chalvet accusé de coups et blessures à Alleuze.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1835Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Affaire Jean Gibrat accusé de coups et blessures à Andelat.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1795Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Affaire Claude Combes accusé de coups et blessures à Paulhac.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1837Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Affaire Barthélèmy Berthet accusé de coups et blessures à Saint-Flour.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1829Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Affaire Hérald Brugier accusé de coups et blessures à Saint-Georges.…
…Coups et blessures…
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Cote : 47 B 23Période : 1787 - 1789Extrait de la notice :
…Procès-verbaux de visites de cadavres, de coups et blessures et d'aliénation…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1792Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Affaire Jean-François Tonette accusé de coups et blessures à Saint-Flour.…
…Coups et blessures…
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Cote : 4 B 366Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…Joseph Ré, marchand-colporteur savoyard, et le curé de Menneval (coups et blessures)…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1225Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Affaire François Sagette accusé de coups et blessures sur la personne d'Antoine Guittard.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1185Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Affaire Claude Duvrieu accusé de coups et blessures sur la personne de Marianne Boucher.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1816Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Affaire Marie, Elisabeth et Jean Broc accusés de coups et blessures à Saint-Flour.…
…Coups et blessures…
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Cote : 5 B 41Période : 1726 - 1726Extrait de la notice :
…femme de François de Lespiney, menuisier de Bernay, et Jacques Baline, huissier à Bernay, pour coups et blessures…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1248Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Affaire Joseph Amadieu accusé de coups et blessures sur les nommés Crouzy frères et autres de la commune…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1201Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Affaire Pierre Bruel accusé de coups et blessures sur la personne de Jean Delrieu.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1251Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Affaire Bernard Costerousse accusé de coups et blessures sur la personne de Jean Philibert.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1259Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Affaire Guillaume Jouve accusé de coups et blessures sur la personne de Pierre Crozat.…
…Coups et blessures…
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Cote : 54 B 15Période : 1684 - 1684Extrait de la notice :
…la requête de Jean Flambait, grenetier au grenier à sel d'Evreux et Chambre de Conches pour coups et blessures…
…Coups et blessures…
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Cote : L 883Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Affaire Jean Gaubert, cordonier accusé de coups et blessures sur la personne de Cernin Dufau.…
…Coups et blessures…
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Cote : 2669 W 17Période : 1986 - 1991Fonds : Police urbaine de la VienneExtrait de la notice :
…Coups et blessures volontaires ayant entrainé la mort sans l'intention de la donner, N°91098.…
…coups et blessures…
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Cote : L 1708Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Procédure contre Jean Moissier accusé de coups et blessures lors d'une rixe à Anglards-de-Salers.…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1262Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Affaire Jean et Jacques Vidalenc, frères accusés de coups et blessures sur la personne d'Etienne Ajalbert…
…Coups et blessures…
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Cote : 1660 W 822Période : 1968 - 1990Fonds : Maison d'arrêt d'AvignonExtrait de la notice :
…Coups et blessures à détenus et surveillants, sévices à détenus par co-détenus, décès de détenus…
…coups et blessures…
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Cote : L 1212Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Affaire Pierre Chaumeil et Jeanne Batut, frère et soeur, accusés de coups et blessures sur les personnes…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1217Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Affaire Pierre Amblard et le nommé François accusés de coups et blessures sur les personnes de Marguerite…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1223Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Affaire Antoine, Pierre et Jean Cheymol accusés de coups et blessures sur la personne de Joseph Juge.…
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 48Période : 1914 - 1916Extrait de la notice :
…Empoisonnement à l'Aulagnier; paricide à Chanousse; incendie à Agnielles; coups et blessures à Saint-Jean-Saint-Nicolas…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1690Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Procédure contre Jean Roux, François et Pierre Lhermet accusés de coups et blessures lors d'une rixe…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1210Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Affaire Jacques Mauriac accusé de coups et blessures sur les personnes de Michel et Marie Mauriac, mari…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1247Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Affaire Jean Chabusseur accusé de vol de bois et de coups et blessures sur la personne de Pierre Chalier…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1731Période : 1797 - 1798Extrait de la notice :
…Procédure contre Jean Tourdes pour coups et blessures envers Claude Estampe lors d'une rixe à Cros-de-Montvert…
…Coups et blessures…
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Cote : 5 B 385Période : 1705 - 1706Fonds : Prévôté de ChaumontExtrait de la notice :
…Richard, marchand tanneur demeurant à Chaumont, demandeur Contre Jean Bardon et consorts, pour coups et blessures…
…coups et blessures…
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Cote : L 1194Période : 1798 - 1799Extrait de la notice :
…Affaire Jean Prax accusé de coups et blessures sur la personne de Marie Esquirou et Jean Mazel son mari…
…Coups et blessures…
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Cote : L 1226Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…Affaire Charles Vaulmier accusé de coups et blessures sur les personnes de François Degresson et Catherine…
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 213Période : 1923 - 1923Extrait de la notice :
…Homicide volontaire, tentative d'homicide volontaire, coups et blessures volontaires à Sainte-Trie (janvier…
…coups et blessures…
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Cote : E DEPOT 97 I 7Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 1/22Période : 1800 - 1801Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 1/44Période : 1801 - 1802Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 1/98Période : 1803 - 1804Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 1/152Période : 1804 - 1805Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 1/189Période : 1807 - 1807Extrait de la notice :
…Coups et blessures…
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Cote : 2 U 1/199Période : 1808 - 1808Extrait de la notice :
…Coups et blessures…