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Cote : 156 J 5890Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…Incendie à l'intérieur des locaux : correspondance.…
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Cote : 156 J 4337Période : 1980 - 1980Extrait de la notice :
…Contrôle de la sécurité incendie : rapport final de contrôle, correspondance.…
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Cote : 156 J 5156Période : 1982 - 1982Extrait de la notice :
…Vérifications après l'incendie du deuxième étage du bloc II : correspondance.…
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Cote : 156 J 4169Période : 1974 - 1976Extrait de la notice :
…Dossier de permis de construire : arrêté préfectoral, étude de prévention incendie.…
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Cote : 156 J 754Période : 1987 - 1988Extrait de la notice :
…vis-à-vis des risques incendie, correspondance.…
…. – Mise en conformité vis à vis de la sécurité incendie : rapport d'examen des dispositions constructives…
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Cote : 156 J 5084Période : 1963 - 1975Extrait de la notice :
…Sécurité contre l'incendie : plan de niveau, arrêté préfectoral de permis de construire, correspondance…
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Cote : 156 J 6298Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…de marché : plans de niveau et techniques (électricité, ventilation et climatisation, détection incendie…
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Cote : 156 J 2049Période : 1971 - 1972Extrait de la notice :
…masse, plan d'aménagement, façades, coupes, élévation, notice descriptive, questionnaire de sécurité incendie…
…formulaire de demande, arrêté municipal d'autorisation, avis du service départemental de sécurité incendie…
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Cote : 156 J 4809Période : 1974 - 1975Extrait de la notice :
…, rapport de sécurité incendie, attestation de conformité, déclaration d'achèvement de travaux, notes…
…réunion, devis descriptif des aménagement des espaces verts, note de présentation de la réglementation incendie…
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Cote : 156 J 1771Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Relations avec les protagonistes : notice de sécurité incendie, convocation à l'ouverture des plis de…