Menu

Recrutement militaire

Source :

data.culture.fr : recrutement militaire

Voir aussi :

Déserteur [3610]

8 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Archives départementales. Communication des registres de recrutement militaire
    Référence : AD/DEP 3153
    Nature : Note
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 23/06/1995
    Extrait de la notice :

    …Communication des registres de recrutement militaire…

    …Communication des registres de recrutement militaire…

    …Communication des registres de recrutement militaire LE MINISTRE DE LA CULTURE AUX PRÉFETS (CABINET) Des avis récents de la Commission d’accès aux documents…

  • Dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire de la Première Guerre mondiale
    Référence : NOR: MCCC1239505A
    Nature : Arrêté
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 20/12/2012
    lien : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2012/12/20/MCCC1239505A/jo/texte/fr
    Extrait de la notice :

    …Dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire de la Première Guerre mondiale…

    …Dérogation générale pour la consultation des registres matricules du recrutement militaire de la Première Guerre mondiale…

  • Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937
    Référence : DPACI/RES/2008/009
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 30/01/2009
    Date de signature ou de publication : 19/05/2008
    Extrait de la notice :

    …Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937…

    …Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classe 1937…

    …politique archivistique et de la coordination interministérielle Instruction n°DAF/DPACI/RES/2009/006 Objet : Reversement des registres matricules du recrutement…

  • Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938
    Référence : DPACI/RES/2009/006
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 30/01/2009
    Date de signature ou de publication : 04/03/2009
    Extrait de la notice :

    …Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938…

    …Reversement des registres matricules du recrutement militaire, classes 1937 et 1938…

    …politique archivistique et de la coordination interministérielle Instruction n°DAF/DPACI/RES/2009/006 Objet : Reversement des registres matricules du recrutement…

  • Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1936
    Référence : DPACI/RES/2006/010
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1936…

    …Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1936…

  • Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1930
    Référence : DPACI/RES/2003/003
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 25/02/2003
    Extrait de la notice :

    …Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1930…

    …Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1930…

    …Instruction DPACI/RES/2003/003 du 25 février 2002 Registres matricules du recrutement militaire (Classe 1930) La ministre de la culture et de la communication…

  • Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1931
    Référence : DPACI/RES/2004/005
    Nature : Instruction
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature ou de publication : 24/03/2004
    Extrait de la notice :

    …Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1931…

    …Reversement aux Archives départementales des registres matricules du recrutement militaire, classe 1931…

    …communication à Mesdames et Messieurs les présidents des conseils généraux (archives départementales) DPACI/RES/2004/05 Objet : registres matricules du recrutement…

  • Reversement aux services départementaux d'archives des registres matricules des classes 1939 et 1940
    Référence : MCCC1026864C
    Nature : Note d'information
    Statut du texte : ponctuel
    Date de signature : 07/10/2010
    Date de signature ou de publication : 29/10/2010
    Extrait de la notice :

    …Le directeur Hervé Lemoine Recrutement militaire.…

    …militaire.…

    …militaire.…

Liens