…. - Assemblée nationale, Rapport fait au nom de la commission spéciale sur le projet de loi (n°1041)…

…d’orientation agricole par Maurice Cornette, 28 juin 1979, 3 tomes. - Assemblée nationale, Projet de…

…, proposition de loi, rapport de l'Assemblée nationale, mails, prospectus UNEF. 2000 – 2002…

…d'autonomie pour les jeunes : discussion de la proposition de loi, compte rendu de séance de l'Assemblée nationale…

…. - PCF, Dossier d’interventions des députés communistes à l’Assemblée nationale – Agriculture (n°11)…

…, 1986, 12 p. - PCF, Dossier d’interventions des députés communistes à l’Assemblée nationale – Agriculture…

…flyer, articles de presse, programme réunion de la commission énergie, actes de colloque de l'Assemblée nationale…

…d'aide aux sans logis, organisation du relogement à Nantes : lettres, proposition de loi de l'Assemblée nationale…

…n’accepterons pas la ruine des petits exploitants au profit des gros - Le débat agricole à l’Assemblée Nationale…

…: 50 ans de Sécurité sociale – La défendre, la rénover, c’est urgent », 1995, 24 p. - PCF (Assemblée nationale…

…d’habilitation par ordonnances – Intervention des députés communistes », 1995, 37 p. - PCF (Assemblée nationale…

…. - Assemblée nationale, scrutin, votes Bernard Lambert, 1962. - Lettre de Bernard Lambert sur le vote…

…. - Groupe du PS et du MRG, Avant-projet de loi sur la terre, (Assemblée nationale, mars 1977), 8 p.…

…maîtrise et la restructuration de la production, in Revue de droit rural n°128, novembre 1984. - Assemblée Nationale…

…Correspondance avec Edgar Faure, discours au congrès de la FNSEA, Toulouse, 23 février 1968 et à l’Assemblée nationale…

…Politique agricole commune, 1984-1985 : documents en provenance de la Communauté européenne, de l’Assemblée nationale…