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Assemblée Nationale

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data.culture.fr : assemblée nationale

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  • Discours des Premiers secrétaires et représentants du Parti socialiste
    Période : 1999 - 2017
    Extrait du PDF d'origine

    …Intervention de François Hollande à l'Assemblée nationale pour présenter la motion de censure contre…

    …Type de document Discours Titre Intervention de François Hollande sur le débat sur l'Irak à l'Assemblée nationale…

    …Parti socialiste Date (début) 26/02/2003 Date (fin) 26/02/2003 Description Débat sur l'Irak à l'Assemblée nationale…

  • Fonds de Claude Estier
    Période : 1965 - 2012
    Extrait de la notice :

    …durant les campagnes électorales des années 1970 et 1980, et ses activités d'élus, aussi bien à l'Assemblée nationale…

  • Fonds de Robert Pontillon
    Période : 1934 - 1992
    Extrait du PDF d'origine

    …1969-1970 8 FP 2 / 101 Groupes de travail – 1969-1970 8 FP 2 / 102 Groupe socialiste à l’Assemblée nationale…

    …études, colloques, conférences et meetings – 1958-1968 8 FP 2 / 42-43 Groupe socialiste à l’Assemblée nationale…

    …(1958-1966) 8 FP 2 / 43 Discours de Michel Debré sur le travail que vont devoir fournir l’Assemblée nationale…

  • Fonds de François Mitterrand Premier secrétaire du Parti socialiste
    Période : 1971 - 1981
    Extrait du PDF d'origine

    …Revue de presse sur l’affaire Bokassa - Valéry Giscard d’Estaing Titre Groupe socialiste à l’Assemblée nationale…

    …secrétaire du Parti socialiste Sous-série Elus et courants Description Groupe socialiste à l’Assemblée nationale…

    …futur siège national du Parti socialiste (à Paris place du Palais-Bourbon) Titre Discours à l’Assemblée nationale…

  • Fonds du Secrétaire nationale aux luttes des Femmes
    Période : 1971 - 2003
    Extrait du PDF d'origine

    …Presse : les débats sur la loi Veil à l'Assemblée nationale et au Sénat.…

    …Briand, Assemblée Nationale (2 octobre 1984) - Projet de loi, courrier, contacts.…

    …Emploi / Formation professionnelle (1975 - 1985) Description Rapport de Marie-France Lecuir (Assemblée Nationale…

  • Fonds du Secrétariat national aux études - série 3SN
    Période : 1973 - 1991
    Extrait du PDF d'origine

    …Assemblée nationale : note sur le financement des entreprises privées.…

    …Assemblée nationale : proposition de loi sur la réforme hospitalière (1974).…

    …Assemblée nationale : avis sur le projet de loi de finances d'octobre 1983.…

  • Fonds de Lionel Jospin Premier secrétaire du Parti socialiste
    Période : 1981 - 1988
    Extrait du PDF d'origine

    …Travaux en cours et prévus à l'Assemblée nationale.…

    …Extraits des débats à l'Assemblée Nationale (1976-1980).…

    …Allocution de Laurent Fabius à l'Assemblée nationale (26 octobre 1982).…

  • Fonds du Secrétariat national à l'Education - série EE
    Période : 1969 - 1999
    Extrait du PDF d'origine

    …Notes et question écrite à l'Assemblée nationale.…

    …Documents du ministère et de l'Assemblée nationale.…

    …Intervention à l'Assemblée nationale au sujet des horaires.…

  • Fonds du Secrétariat national à la Culture - série 5SN
    Période : 1969 - 1991
    Extrait du PDF d'origine

    …/Sénat, affaires culturelles : projet de loi de finances 1976 – 1975 22 - Assemblée nationale…

    …, affaires culturelles : projet de loi de finances 1979 – 1978 ASSEMBLÉE NATIONALE : COMPTES RENDUS/…

    …- 1973-1975 24 - Assemblée nationale, affaires culturelles : rapports, avis, projets de loi, feuilletons…

  • Discours et expressions de Pierre Mauroy
    Période : 1962 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Assemblée nationale (France)…

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