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Cote : 2 K 780Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale…
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Cote : 2 K 816Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale…
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Cote : 2 K 818Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale…
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Cote : 2 K 865Période : 1920 - 1920Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale…
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Cote : 2 K 693Période : 1884 - 1884Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale, N° 1-16.…
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Cote : 6 L 29Période : 1790 - 1790Fonds : District de GexExtrait de la notice :
…Transcriptions des décrets de l'Assemblée nationale…
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Cote : 6 L 29Période : 1794 - 1795Fonds : District de Gex (6 L)Extrait de la notice :
…Transcriptions des décrets de l'Assemblée nationale.…
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Cote : 4 L 27, 110Période : 1789 - 1792Extrait de la notice :
…Députés du district à l'Assemblée nationale…
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Période : 1618 - 1799Fonds : District de Bourg-en-BresseExtrait de la notice :
…Députés du district à l'Assemblée nationale…
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Cote : 3 L 91Période : 1790 - 1792Fonds : District de BelleyExtrait de la notice :
…Députés du district envoyés à l'Assemblée nationale…
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