Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Assemblée Nationale

Source :

data.culture.fr : assemblée nationale

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Fonds X : Oeuvre de la providence du coeur de Marie

Période : 1606 - 1803

Extrait du PDF d'origine

…Marie, des année 1747, 1749, 1758, 1775, 1784 et 1790, ce dernier dressé pour être envolé à l'assemblée Nationale…
Série BB, Administration communale

Période : 1426 - 1790

Extrait du PDF d'origine

…. - Transcription de lettres patentes du roi sanctionnant divers décrets de l'Assemblée nationale.…

…, aux Consuls des villes voisines, à l'archevêque d'Arles à Paris, aux députés d'Arles, à l'Assemblée Nationale…

…vente de la viande de boucherie. - Invitation aux èarésA de publier au prône l'adresse de l'assemblée nationale…
Série AA, Statuts et privilèges, Arles, correspondance

Période : 1214 - 1800

Extrait du PDF d'origine

…. - Correspondance des députés d'Arles à l'Assemblée Nationale Constituante. 490 - 780 Index à la fin…
Série CC, Impôts et comptabilité, tailles et capages, cadastres, cens, taxes

Période : 1310 - 1791

Extrait du PDF d'origine

…. - Avis du Comite fédérai de l'Assemblée Nationale, sur la ptition desbergers du territoire d'Arles,…
Archives hospitalières

Période : 1210 - 1894

Extrait du PDF d'origine

…Marie, des année 1747, 1749, 1758, 1775, 1784 et 1790, ce dernier dressé pour être envolé à l'assemblée Nationale…

Assemblée Nationale

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