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Cote : 41 ETP 69/690 bisPériode : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Projets de décret soumis à l'Assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 314/9817Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…"Adresse de l'assemblée nationale aux français, imprimée par ordre de l'assemblée nationale".…
…Adresse de l'assemblée nationale, du 3 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté, et le premier de…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 69/689 bisPériode : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Texte du décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies.…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 314/9815Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…"Mémoire des ministres du roi, adressé à l'assemblée nationale, le 24 octobre 1789".…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 314/9818Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…"Compte rendu à l'assemblée nationale, par M.…
…1792, l'an quatrième de la liberté, imprimé et envoyé aux départements et armées par ordre de l'assemblée nationale…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 300/9683Extrait de la notice :
…"Adresse à l'assemblée nationale, par les propriétaires de Saint-Domingue, résidants à Paris " (sans…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 316/9854Extrait de la notice :
…"Adresse à nos seigneurs de l'assemblée nationale, par les négociants de Bordeaux".…
…Protestation contre une motion présentée à l'assemblée nationale en faveur de l'abolition de la traite…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 316/9848Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…"Lettre des citoyens de couleur, à monsieur le président de l'assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 306/9749Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Necker, premier ministre des finances, lu à l'assemblée nationale, le 27 août 1789".…
…assemblée nationale…
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Cote : 41 ETP 306/9769Extrait de la notice :
…"Adresse du département de Maine-et-Loire, à l'assemblée nationale".…
…assemblée nationale…