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Cote : 2 K 758-907, 1156Période : 1881 - 1940Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale.…
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Cote : 2 K 988-1099Période : 1881 - 1939Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale.…
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Cote : L 1262-1265Période : 1789 - 1790Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale et Commune de Paris (suite du précédent).…
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Cote : L 1255-1257Période : 1792 - 1795Extrait de la notice :
…. ; quelques rapports de l'Assemblée Nationale.…
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Cote : L 1269-1272Période : 1789 - 1790Extrait de la notice :
…Journal des décrets de l'Assemblée Nationale pour les habitants des campagnes.…
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Cote : L 921-922Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
…Registre pour la trancription des décrets de l'Assemblée nationale sanctionnés ou acceptés…
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Cote : 2827 W 19Période : 1944 - 1944Extrait de la notice :
…Assemblée nationale des comités départementaux de Libération des 15 au 17 décembre 1944…
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Cote : L 152Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…Exécution du décret de l'Assemblée nationale des 20, 22 et 23 novembre 1790. - Districts…
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Cote : L 2Période : 1789 - 1792Extrait de la notice :
…Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale et l'Assemblée législative…
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Cote : L 638Période : 1790 - 1795Extrait de la notice :
…Registre de correspondance avec l'Assemblée nationale et le Département (Inv. n° 16…