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Cote : 6 Fi 2379Période : 1946 - 1946Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Elections à l'assemblée nationale. Imprimerie centrale, Bordeaux.…
…assemblée nationale…
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Cote : 3 M 232Période : 1870 - 1871Fonds : Plébiscite - ElectionsExtrait de la notice :
…Election de quatorze représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Constituante, 8 février 1871.…
…assemblée nationale…
…Assemblée nationale constituante…
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Cote : 61 J 10/23Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Proclamation du Roi sur un décret de l'Assemblée nationale concernant l'île de Saint-Domingue…
…Assemblée nationale…
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Cote : 61 J 15/25Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Extrait d'une lettre des députés de Saint-Domingue aux comités de l'Assemblée nationale à Paris…
…Assemblée nationale…
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Cote : 61 J 10/32Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Décret de l'Assemblée nationale qui déclare que toutes les colonies françaises sont en état de guerre…
…Assemblée nationale…
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Cote : 61 J 15/37Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Adresse imprimée de la garde nationale de Port-au-Prince à l'Assemblée nationale à Paris…
…Assemblée nationale…
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Cote : 61 J 15/39Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Extrait du journal tenu par les gens de couleur de Leogane pour être présenté à l'Assemblée nationale…
…Assemblée nationale…
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Cote : 6 Fi 5Période : 1849 - 1849Fonds : AffichesExtrait de la notice :
…Message du président de la République française à l'assemblée nationale.…
…assemblée nationale…
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Cote : 61 J 15/38Fonds : Collection Marcel ChatillonExtrait de la notice :
…Lettre-circulaire du ministère de la Justice à l'Assemblée nationale annonçant la rectification du décret…
…Assemblée nationale…
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Cote : 3 M 231Période : 1848 - 1863Fonds : Plébiscite - ElectionsExtrait de la notice :
…Elections générales et partielles à l'Assemblée Nationale Constituante : instructions, 1848.…
…Elections des treize représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative, 18 mai 1849 : instructions…
…assemblée nationale…