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Cote : 18FI/1969Période : 1849 - 1849Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative.…
…assemblée nationale…
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Cote : 18FI/1563Période : 1849 - 1849Fonds : AFFICHESExtrait de la notice :
…. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative.…
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Cote : EDEPOT73 1K/3Période : 1936 - 1969Extrait de la notice :
…. - Elections des députés de l'Assemblée nationale : procès-verbaux des opérations électorales de la…
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Cote : EDEPOT58 1A/1Période : 1790 - 1790Extrait de la notice :
….- Lettres patentes du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale (janvier 1790-26 juillet 1790).…
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Cote : EDEPOT19 1A/2Période : 1951 - 1951Extrait de la notice :
…. - Discours prononcé le 24 mai 1951 par Edouard Herriot, président de l'Assemblée nationale (affiche…
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Cote : EDEPOT19 1A/1Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…. - Déclaration lue le 31 août 1948 à l'Assemblée nationale par Robert SCHUMAN, président du Conseil…
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Cote : 4FI/9Extrait de la notice :
…Les Députés des communes se constituent en Assemblée Nationale, le 17 juin 1789"".…
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Cote : 1J/749Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Jacques-Guillaume Simoneau mort le 3 mars 1792, 16 mai 1792 ; loi relative à la lettre écrite à l'Assemblée nationale…
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Cote : L/580Période : 1791 - 1791Extrait de la notice :
…depuis le 23 février, nomination d'un nouveau prêtre, plainte de la municipalité contre Yvert à l'Assemblée nationale…
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Cote : EDEPOT58 1K/7Période : 1852 - 1936Extrait de la notice :
…. - Elections législatives et élection d'un député à l'Assemblée nationale.- Procès-verbaux des opérations…
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