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Période : 1902 - 2001Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale.…
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Période : 1902 - 2001Extrait de la notice :
…Assemblée Nationale. Chambre d'agriculture du Calvados.…
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Cote : 2882W232Extrait de la notice :
…Réunion du Conseil National du RPF à l'Assemblée Nationale : discours notamment de Charles Pasqua.…
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Cote : 1208W179/6Période : 1978 - 1978Extrait de la notice :
…Assemblée nationale, amendement présenté le 26 avril 1978 par Messieurs AURILLAC et FOYER relatif à la…
…Universités par le Ministre des Universités : note, correspondance, extrait des échanges à l'Assemblée nationale…
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Cote : 2265W151Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Compte-rendu de l'Assemblée Nationale sur le projet de loi sur l'immigration (10 juillet - 31 août 1993…
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Cote : FRAD092_4Fi_0030Période : 1792Fonds : Cartes et plans anciensExtrait de la notice :
…Carte des Environs de Paris Divisés en Départements et Districts suivant les Décrets de l'Assemblée Nationale…
…Carte des Environs de Paris Divisés en Départements et Districts suivant les Decrets de l'Assemblée Nationale…
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Cote : FRAD092_4Fi_0028Période : 1790Fonds : Cartes et plans anciensExtrait de la notice :
…Département de la Seine et de l'Oise Décrété le 27 Janvier 1790 par l'Assemblée Nationale divisé en 9…
…Districts et en 59 Cantons ; Département Paris Décrété le 10 Février 1790 par l'Assemblée Nationale…
…Département de la Seine et de l'Oise Décrété le 27 Janvier 1790 par l'Assemblée Nationale divisé en 9…
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Cote : FRAD092_4FI_0029Période : 1791Fonds : Cartes et plans anciensExtrait de la notice :
…Département de Seine et l'Oise etc. subdivisés en Districts et Cantons conformément aux Decrets de l'Assemblée Nationale…
…Département de Seine et l'Oise &tc. subdivisés en Districts et Cantons conformément aux Decrets de l'Assemblée Nationale…
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Cote : FRAD092_4Fi_0264Période : 1790Fonds : Cartes et plans anciensExtrait de la notice :
…Département Paris Décrété le 13 et 19 janvier 1790 par l'Assemblée Nationale divisé en 3 Districts et…
…Département de Paris Décrété le 13 et 19 janvier 1790 par l'Assemblée Nationale divisé en 3 Districts…
…Remarque : Les débats ont été longs à l'assemblée Nationale et c'est pourquoi, sur la carte 4FI28 il…
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Cote : 122J74Période : 1958 - 1976Extrait de la notice :
…Constitution de 1958 : texte de la loi, texte du message de René Coty au Président de l'Assemblée nationale…