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  • 1042W - Bureau de la Réglementation, de l'Environnement et des Installations Classées - Dossiers d'installations classées
    Cote : 1042W 1-28
    Période : 1946 - 1986
    Extrait de la notice :

    …abandon (1970-1986) Art. 20, 23 : réseau ferroviaire, suppressions, modifications et aménagements des passages à niveau (1949-1986) Art. 21-22 : domaine…

    …public, aliénation et déclassement d'immeubles (1974-1986) Art. 24 : abattoirs et équarissage, fermeture et agréments (1966-1983) Art. 25-27 : affaires…

    …abandon (1970-1986) Art. 20, 23 : réseau ferroviaire, suppressions, modifications et aménagements des passages à niveau (1949-1986) Art. 21-22 : domaine…

  • Équipement - Direction départementale des Territoires - Unité Territoriale d’Aix-les-Bains (1840-2002)
    Cote : 1899W
    Période : 1840 - 2002
    Extrait de la notice :

    …du Bourget (1840 à 2004) Art. 1 à 6 : Routes et rives Art. 7 à 10 : Autorisation d’occupation - Permission de voirie Art. 11 à 13 : Délimitation du Domaine…

    …Public Art. 14 à 20 : Protection, conservation et entretien du Lac du Bourget (1985 à 2003) Art. 14 à 15 : inventaires et statistiques Art. 16 à 20…

    …du Bourget (1840 à 2004) Art. 1 à 6 : Routes et rives Art. 7 à 10 : Autorisation d’occupation - Permission de voirie Art. 11 à 13 : Délimitation du Domaine…

  • Préfecture de la Savoie - Secrétariat général de l’administration départementale - Bureau de la performance et de la coordination interminis...
    Cote : 1924W
    Période : 1987 - 2010
    Extrait de la notice :

    …de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de l'Inter Région Centre-est Directeur Interdépartemental des routes Centre-Est, en matière de Gestion du Domaine…

    …Public et de Circulation Routière Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé Douanes Directeur Régional de la Protection Judiciaire de la Jeunesse…

    …de la Protection Judiciaire de la Jeunesse de l'Inter Région Centre-est Directeur Interdépartemental des routes Centre-Est, en matière de Gestion du Domaine…

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