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Cote : 522 W 35Période : 2000 - 2000Fonds : 522WExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public : autorisations.…
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Cote : 522 W 36Période : 2000 - 2000Fonds : 522WExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public : autorisations.…
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Cote : 522 W 37Période : 2000 - 2000Fonds : 522WExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public : autorisations.…
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Cote : Edpt 485 FF3Période : 1776 - 1776Fonds : Archives communales de TrampotExtrait de la notice :
…Domaine public. — Occupation, contentieux : procuration.…
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Cote : 437 W 35Période : 2004 - 2004Fonds : 437WExtrait de la notice :
…Sûreté du domaine public. - Bâtiments communaux, contrôle de la sûreté par vidéosurveillance, interventions…
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Cote : 4 N 1Période : 1881 - 1945Fonds : 4N - Propriétés et droits diversExtrait de la notice :
…PROPRIETES ET DROITS DIVERS, Occupation du domaine public. - Service public des sièges mobiles sur les…
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Cote : 437 W 11Période : 2002 - 2002Fonds : 437WExtrait de la notice :
…Sûreté du domaine public. - Bâtiments communaux, contrôle de la sûreté par vidéosurveillance : fiches…
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Cote : 437 W 13Période : 2002 - 2002Fonds : 437WExtrait de la notice :
…Sûreté du domaine public. - Bâtiments communaux, contrôle de la sûreté par vidéosurveillance, interventions…
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Cote : 437 W 14Période : 2002 - 2002Fonds : 437WExtrait de la notice :
…Sûreté du domaine public. - Bâtiments communaux, contrôle de la sûreté par vidéosurveillance, interventions…
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Cote : 437 W 15Période : 2002 - 2002Fonds : 437WExtrait de la notice :
…Sûreté du domaine public. - Bâtiments communaux, contrôle de la sûreté par vidéosurveillance, interventions…