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Cote : 1 Q 3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1-2Période : 1794 - 1796Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1-3Période : 1794 - 1798Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 1Période : 1794 - 1795Extrait de la notice :
…domaine public…
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Cote : 1 Q 2Période : 1795 - 1796Extrait de la notice :
…domaine public…
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Période : 1780 - 1965Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…Domaine public maritime…
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Période : 1876 - 2002Extrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…Domaine public maritime…
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Extrait de la notice :
…Domaine public maritime…
…Domaine public maritime…
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Période : 1940 - 2000Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et fluvial…
…Domaine public maritime et fluvial…
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Période : 1940 - 1971Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et fluvial…
…Domaine public maritime et fluvial…
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Cote : 858EDT/234Période : 1857 - 1956Extrait de la notice :
…- Baux de l'Etat à la commune et autorisation d'occupation du domaine public (1857-1956). - Baux de l'Etat à des particuliers (1900-1952).…
…Domaine public : baux de l'Etat…
…- Baux de l'Etat à la commune et autorisation d'occupation du domaine public (1857-1956). - Baux de l'Etat à des particuliers (1900-1952).…
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Extrait de la notice :
…Gestion du domaine public fluvial…
…Gestion du domaine public fluvial…
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Cote : 856EDT/2190Période : 1964 - 1976Fonds : Archives communales de LisieuxExtrait de la notice :
…Aménagement et réfection des allées, classement des voies dans le domaine public communal…
…Aménagement et réfection des allées, classement des voies dans le domaine public communal…
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Cote : S/13251Extrait de la notice :
…Arrêtés d'occupation du domaine public routes nationales (1937-1948) ; Canalisation eau et gaz (1938-1943)…
…Arrêtés d'occupation du domaine public routes nationales (1937-1948) ; Canalisation eau et gaz (1938-1943)…
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Période : 1876 - 2002Extrait de la notice :
…Autorisations d'occupation du domaine public (AOT)…
…Autorisations d'occupation du domaine public (AOT)…
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Cote : 137J/26Période : 1802 - 1860Fonds : 137J - Chartrier d'AudrieuExtrait de la notice :
…Acquisition de partie du domaine public…
…Acquisition de partie du domaine public…
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Cote : S/1284Période : 1894 - 1898Extrait de la notice :
…Domaine public. Droits de stationnement perçus par les communes sur les dépendances de la grande voirie…
…Domaine public. Droits de stationnement perçus par les communes sur les dépendances de la grande voirie…
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Cote : 3019W/25Période : 1987 - 1993Extrait de la notice :
…Café Gondrée : occupation du domaine public, classement…
…Café Gondrée : occupation du domaine public, classement…
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Cote : 42J/509Période : 1913 - 1950Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de la conduite : correspondance avec les autorités, plan, redevance, arrêté…
…Demandes d'autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation de la conduite : correspondance avec les autorités, plan, redevance, arrêté…
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Période : 1800 - 1988Extrait de la notice :
…Domaine public maritime et autorisations d'occupation temporaire (AOT)…
…Domaine public maritime et autorisations d'occupation temporaire (AOT)…
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Cote : 40S/30Période : 1820 - 1901Extrait de la notice :
…Autorisation de creuser des tranchées sur le domaine public maritime (1879-1901).…
…Autorisations liées à l'alignement: modifications du bâti privé sur le domaine public maritime, plans, arrêtés d'autorisation, correspondance (1818-1899…
…Gestion du foncier relevant du domaine public maritime.…
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Cote : A/1-A/425Extrait de la notice :
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
…A - Actes du pouvoir souverain et domaine public…
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Cote : 7R/3083Fonds : Inscription maritimeExtrait de la notice :
…Concessionnaires du Domaine public maritime de B à Y…
…Concessionnaires du Domaine public maritime de B à Y…
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Cote : S/13399Période : 1920 - 1939Fonds : Rivières, cours d'eau et canauxExtrait de la notice :
…Prises d'eau et autres occupations temporaires du domaine public…
…Prises d'eau et autres occupations temporaires du domaine public…