-
Cote : 522 W 35Période : 2000 - 2000Fonds : 522WExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public : autorisations.…
…DOMAINE PUBLIC…
…Occupation du domaine public : autorisations.…
-
Cote : 522 W 36Période : 2000 - 2000Fonds : 522WExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public : autorisations.…
…DOMAINE PUBLIC…
…Occupation du domaine public : autorisations.…
-
Cote : 522 W 37Période : 2000 - 2000Fonds : 522WExtrait de la notice :
…Occupation du domaine public : autorisations.…
…DOMAINE PUBLIC…
…Occupation du domaine public : autorisations.…
-
Cote : 415 W 23Période : 1987 - 1987Fonds : 415WExtrait de la notice :
…Classement de voies dans le domaine public : avis.…
…DOMAINE PUBLIC…
…Classement de voies dans le domaine public : avis.…
-
Cote : 1D/6/525Période : 1983 - 1983Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.…
…domaine public…
…Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.…
-
Cote : 1D/6/526Période : 1984 - 1984Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.…
…domaine public…
…Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.…
-
Cote : 1D/6/527Période : 1985 - 1985Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.…
…domaine public…
…Commission de l'urbanisme, du logement et du domaine public.…
-
Cote : 1D/6/547Période : 1986 - 1986Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.…
…domaine public…
…Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.…
-
Cote : 1D/6/548Période : 1986 - 1986Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.…
…domaine public…
…Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.…
-
Cote : 1D/6/549Période : 1987 - 1987Fonds : 1D/6 - Commissions municipalesExtrait de la notice :
…Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.…
…domaine public…
…Commission de l'urbanisme du logement et du domaine public.…