Seuls les 10 000 premiers résultats sont affichés, veuillez affiner votre recherche.
-
Cote : 20050528/10Période : 1969 - 1986Fonds : Environnement ; Direction de la nature et des paysages : politique de la chasse (1938-2001).Extrait de la notice :
…Domaine public fluvial et maritime | - Inventaire des espèces de gibier d'eau et inventaire des possibilités d'aménagement, 1974 | - Documentation sur…
…les réserves de chasse sur le domaine public fluvial dans la Drôme de 1969 à 1985, bilans et propositions. | - Chasse sur les servitudes de marchepied.…
…| - Exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial : circulaires, 1986 | - Domaine public maritime pour les Pyrénées-Atlantiques, Nord, Manche…
-
Cote : 19770758/9Période : 1877 - 1972Extrait de la notice :
…Ce carton complète le fonds précédemment versé aux Archives Nationales relatif à l'affectation du domaine public maritime à des installations militaires…
…NOTE 2 | Gestion du domaine public maritime : Affaires militaires…
…domaine public maritime…
-
Cote : 19820022/3Période : 1913 - 1980Extrait de la notice :
…Etats des terrains à incorporer au domaine public du chemin de fer année 1979 | Région PARIS-EST et PARIS SUD-EST | 1980…
…domaine public…
…gestion du domaine public…
-
Cote : 19860593/10Période : 1878 - 1944Extrait de la notice :
…domaine public…
…gestion du domaine public…
-
Cote : 19860593/19Période : 1878 - 1944Extrait de la notice :
…domaine public…
…gestion du domaine public…
-
Cote : 19930513/3-19930513/19Période : 1949 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public…
…gestion du domaine public…
-
Cote : 19930513/10-19930513/11Période : 1949 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public…
…gestion du domaine public…
-
Cote : 19930513/12-19930513/13Période : 1949 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public…
…gestion du domaine public…
-
Cote : 19930513/17Période : 1949 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public…
…gestion du domaine public…
-
Cote : 19930513/18Période : 1949 - 1989Extrait de la notice :
…domaine public…
…gestion du domaine public…