Etablissement public
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Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE HOUILLERES ETABLISSEMENT PUBLIC Nord-Pas-de-Calais.…
…Problème du financement des activités de l'Etablissement public foncier de la région Nord-Pas-de-Calais (EPF). Février-août 1991.…
…établissement public…
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Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC Béziers. Localisation de l'Office des migrations internationales. Octobre 1991-février 1992. LETTRES…
…établissement public…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC Béziers. Localisation de l'Office des migrations internationales. Octobre 1991-février 1992. LETTRES…
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Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC Nouvelles implantations régionales de l'Agence du médicament. Novembre-décembre 1991.…
…établissement public…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC Nouvelles implantations régionales de l'Agence du médicament. Novembre-décembre 1991.…
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Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : ETABLISSEMENT PUBLIC : PATRIMOINE Localisation de l'Ecole nationale du Patrimoine. Octobre 1991.…
…établissement public…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : ETABLISSEMENT PUBLIC : PATRIMOINE Localisation de l'Ecole nationale du Patrimoine. Octobre 1991.…
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Période : 1992 - 1992Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Marseille (Bouches-du-Rhône) Joliette-Saint Charles :zone tertiaire, réalisation, projet (et) établissement public, création,…
…établissement public…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Marseille (Bouches-du-Rhône) Joliette-Saint Charles :zone tertiaire, réalisation, projet (et) établissement public, création,…
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Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC ENTREPRISE PUBLIQUE Délocalisation d'entreprises publiques et d'établissements publics et plan social d'accompagnement…
…établissement public…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC ENTREPRISE PUBLIQUE Délocalisation d'entreprises publiques et d'établissements publics et plan social d'accompagnement…
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Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Délocalisation Centre national de la recherche scientifique (CNRS) :…
…établissement public…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ETABLISSEMENT PUBLIC RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE Délocalisation Centre national de la recherche scientifique (CNRS) :…
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Période : 1991 - 1991Extrait de la notice :
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : ETABLISSEMENT PUBLIC : PATRIMOINE Lille (Nord) : Ecole nationale du Patrimoine : localisation, inconvénients RABREAU Daniel…
…établissement public…
…AMENAGEMENT DU TERRITOIRE : ETABLISSEMENT PUBLIC : PATRIMOINE Lille (Nord) : Ecole nationale du Patrimoine : localisation, inconvénients RABREAU Daniel…
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Cote : 19950498/1Période : 1990 - 1992Extrait de la notice :
…établissement public…
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Période : 1991 - 1992Extrait de la notice :
…établissement public…