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Période : 1983 - 1984Extrait de la notice :
…Coopération en matière de pêche : réglementation en vigueur, politique européenne de la pêche, licences de pêche.…
…pêche…
…Coopération en matière de pêche : réglementation en vigueur, politique européenne de la pêche, licences de pêche.…
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Cote : 19980006/46Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Cette question recoupe largement celle de la pêche ; on trouvera donc nombre d'informations sur cette ZEE dans les dossiers relatifs aux négociations autour…
…de l'accord de pêche.…
…pêche…
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Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…Commissions régionales de pêche maritime : IATTC, OPANO.…
…pêche…
…Commissions régionales de pêche maritime : IATTC, OPANO.…
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Période : 1980 - 1982Extrait de la notice :
…Antilles-Guyane | Suivi des négociations d'accords de pêche.…
…pêche…
…Antilles-Guyane | Suivi des négociations d'accords de pêche.…
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Cote : 19980006/33-19980006/46Période : 1950 - 1996Extrait de la notice :
…ACCORDS DE PECHE…
…pêche…
…ACCORDS DE PECHE…
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Période : 1968 - 1986Extrait de la notice :
…Vu la spécificité des relations internationales à Saint-Pierre-et-Miquelon, on se reportera avec profit à la section Accords de pêche. infra…
…pêche…
…Vu la spécificité des relations internationales à Saint-Pierre-et-Miquelon, on se reportera avec profit à la section Accords de pêche. infra…
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Cote : 19980006/38Période : 1978 - 1987Extrait de la notice :
…Négociations entre la France et le Canada sur la pêche : difficultés d'application de l'accord de 1972, délimitation des zones de pêche françaises et canadiennes…
…, arraisonnements de navires contrevenants, pêche française dans l'estuaire du Saint-Laurent, préparation de réunions, notes sur la coopération franco-canadienne…
…pêche…
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Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Création du service d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de la pêche.…
…pêche…
…Création du service d'Etat de l'agriculture, de la forêt et de la pêche.…
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Période : 1979 - 1991Extrait de la notice :
…. | Extraits du rapport de la mission Kurc relative aux problèmes économiques de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon (1979-1981). | Recherche d'hydrocarbures…
…(1983-1985). | Statistiques sur la pêche (1984-1985). | Rapport Dodeman, faisant le bilan des problèmes de la pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon (1985).…
…| Détermination des quotas de pêche dans le secteur 3PS entre armateurs saint-pierrais et métropolitains (1987-1988). | Bilan des problèmes économiques…
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Cote : Dossier n° 371850Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif aux attributions du ministre de l'agriculture et de la pêche.…
…pêche…
…Projet de décret relatif aux attributions du ministre de l'agriculture et de la pêche.…