Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Littoral

Source :

data.culture.fr : littoral

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3171W. Conseil Général, Service ports et littoral

Cote : 3171W/1-3171W/154

Période : 1967 - 2010

Extrait de la notice :

…Conseil Général, service ports et littoral, marchés de travaux, d'entretien et gestion des ports et du littoral…

…Conseil Général, Service ports et littoral…

…Conseil Général, Service ports et littoral…
3188W. Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels

Cote : 3188W

Période : 1984 - 2015

Extrait de la notice :

…Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels.…

…Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels…

…Syndicat Mixte Calvados Littoral Espace Naturels…
F/5394-F/5414 - Société Anonyme Immobilière de la Plage de Riva Bella

Extrait de la notice :

…mise en valeur radicale des côtes normandes notamment à travers sa correspondance, de très belles factures à en tête, de plans sur la transformation du littoral…

…mise en valeur radicale des côtes normandes notamment à travers sa correspondance, de très belles factures à en tête, de plans sur la transformation du littoral…
17J - Maison des Communes de France (section du Calvados)

Période : 1976 - 1983

Extrait de la notice :

…<br> - Plusieurs centaines de cartes postales en couleurs des années 1970-1980, principalement des stations balnéaires du littoral, puis de la…

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