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Cote : 19870460/49Période : 1981 - 1982Extrait de la notice :
…Littoral. Politique d'aménagement du littoral…
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Cote : 20060413/7Période : 1988 - 1999Fonds : Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Urbanisme et environnement (1980-2001)Extrait de la notice :
…groupe de travail élus-administrations sur l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral…
…Loi « littoral »…
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Cote : 19910316/3-19910316/4Période : 1975 - 1979Extrait de la notice :
…LITTORAL BRETON.…
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Cote : 19880204/2Période : 1956 - 1987Extrait de la notice :
…Projet de loi littoral : examen des titres 3 et 4 (1984).…
…Projet de loi relatif à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral : propositions…
…Loi littoral…
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Cote : 19880075/4Période : 1963 - 1986Extrait de la notice :
…touristique, projet de loi rapport de synthèse de la consultation nationale sur "une loi pour le littoral…
…Loi littoral…
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Cote : 19930563/11-19930563/12Période : 1986 - 1990Extrait de la notice :
…Tourisme littoral…
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Cote : 19990367/50-19990367/58Période : 1969 - 1985Extrait de la notice :
…Etudes littoral…
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Cote : 20150741/8Période : 1993 - 1996Extrait de la notice :
…Littoral Charentais…
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Cote : 20080048/26-20080048/27Période : 1975 - 1976Extrait de la notice :
…Protection du littoral français : thermographies.…
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Cote : 19810288/15Période : 1977 - 1981Extrait de la notice :
…. - Discours aux journées d'études de l'Association nationale des élus du littoral.…
…Contient notamment la directive sur la protection et sur l'aménagement du littoral.…