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Cote : 289J1-289J51Période : 1946 - 2019Extrait de la notice :
…Après son décès, son épouse Gisèle Tersac en a fait don à ce service le 29 mars 2021.…
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Cote : 1J1609Période : 1874 - 1915Extrait de la notice :
…Contrats notariés : créance, donation entre vifs, obligations, bail à loyer, baux, inventaire après décès…
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Période : 1401 - 2000Extrait de la notice :
…personnelles, familiales et domaniale : - Affaires de successions (actes de partage, inventaires après décès…
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Cote : 1J/1653Période : 1954 - 1959Extrait de la notice :
…d'identité, carte professionnelle, carte confédérale de la CFTC, coupures de presse concernant son décès…
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Cote : 1J/1690Période : 1958 - 1974Extrait de la notice :
…Curriculum vitae et photocopies de faire-part de décès, dossier de presse sur Léonard de Vinci et le…
…amboisien : dossier de presse sur le Clos Lucé et Léonard de Vinci, curriculum vitae et faire part de décès…
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Période : 1793 - 1940Extrait de la notice :
…Les Archives Municipales de Bazas disposent de l’ensemble des registres de naissances, de décès, et de…
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Cote : 100JPériode : 1954 - 1991Extrait de la notice :
…Il a été déposé par ses filles en 1996, année de son décès. Un complément a été déposé en 2002.…
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Extrait de la notice :
…, des successions acquittées et des sépultures ou décès.…
…des registres du contrôle des actes de l'ancien régime, de même que les registres de mutations par décès…
…proprement dits sont les dates d'enregistrement des actes ou des déclarations (pour les mutations par décès…
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Cote : 2CPériode : 1697 - 1824Extrait de la notice :
…petits scels, insinuations, centième denier, contrôle des actes, affirmations, tables anciennes des décès…
…de l'inventaire de 1898) » ; pour le bureau de la Haye-Descartes, « 21 registres de mutations par décès…
…1830 ; note dans l'inventaire de 1897 » ; pour l'ancien bureau de Saint-Christophe, « mutations par décès…
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Extrait de la notice :
…soit enfin de jugements ou d'ordonnances seuls (adoption de pupilles par la Nation, déclaration de décès…
…soit enfin de jugements ou d'ordonnances seuls (adoption de pupilles par la Nation, déclaration de décès…