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Cote : Page 143Période : 1190 - 1643Extrait de la notice :
…Louis XII pour la régence et la succession de ses terres après son décès…
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Cote : Page 435Période : 1672 - 1751Extrait de la notice :
…« Déclaration du Roy pour établir la preuve du jour de décès de ceux…
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Cote : Page 285Période : 1516 - 1516Extrait de la notice :
…Francoys I er , et sur l'indisposition et décès…
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Cote : Fol. 163Période : 1401 - 1500Extrait de la notice :
…de Savoye de changer son nom et prendre celui de Lorraine, à cause du décès…
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Cote : Page 1308Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Baugé Chandelays en Moliherne fait cy devant au duc d'Alençon et après son décès…
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Cote : Page 877Période : 1672 - 1751Extrait de la notice :
…peuvent passer à leurs collatéraux résidens dans le royaume qu'après le décès…
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Cote : Page 327Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…justifié par les comptes des régisseurs, et l'inventaire fait après le décès…
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Cote : Page 81Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…Qui doit être préféré sur les meubles que le mari laisse après son décès…
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Cote : Page 311Période : 1501 - 1800Extrait de la notice :
…Ordonnance du roy portant que le regiment de cavalerie vacant par le décès…
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Cote : Page 273Période : 1760 - 1760Extrait de la notice :
…curateur à la succession vacante de Jeanne Boucher, veuve lors de son décès…
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Cote : Page 242Période : 1757 - 1757Extrait de la notice :
…aujourd'hui seule et unique héritière de demoiselle Marie Breton, à son décès…
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Cote : Page 641Période : 1762 - 1762Extrait de la notice :
…de la Verchère, héritiers de dame Louise Repoux, leur mère, à son décès…
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Cote : IIPériode : 1601 - 1700Extrait de la notice :
…estats du Royaume de France faicte par le Roy François second et après son deces…
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Cote : Page 611Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…d'inventaire de feue dame Louise-Philiberte de Xaintrailles, à son décès…
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Cote : Page 95Période : 1746 - 1746Extrait de la notice :
…Anne Louvet, veuve en premières noces de François Leguay, et, à son décès…
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Cote : 3FPM0094Période : 1701 - 1800Extrait de la notice :
…A son décès ce même manuscrit passa entre les mains de M r Pierre Desmaisons…