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Cote : 20 J 14Période : 1865 - 1929Fonds : Répertoire du fonds RiboudExtrait de la notice :
…Décès…
…décès…
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Cote : 3 U 107-108Période : 1942 - 1952Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Décès…
…décès…
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Cote : 3 U 2556-2560Période : 1916 - 1931Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Décès militaires…
…décès…
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Cote : 3 U 1061-1063Période : 1915 - 1920Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Décès militaires…
…décès…
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Cote : 3 U 3736-3737Période : 1917 - 1923Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Décès militaires…
…décès…
…Dossiers de demande et jugements déclaratifs de décès.…
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Cote : 3 U 4795-4799Période : 1915 - 1930Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Décès militaires…
…décès…
…Procès-verbaux de constatation du décès, enquête, acte de disparition, notes du corps attestant l'absence…
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Cote : 3 U 6743-6748Période : 1917 - 1948Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Décès militaires…
…décès…
…Dossiers de demande de déclarations de décès.…
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Cote : EDEP/106/H/3Période : 1937 - 1937Extrait de la notice :
…Décès militaires. 1937…
…décès…
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Cote : 3 U 108Période : 1943 - 1946Fonds : Tribunaux d'arrondissementExtrait de la notice :
…Actes de décès.…
…décès…
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Cote : 1 V 23Période : 1801 - 1900Fonds : Clergé catholique séculierExtrait de la notice :
…Décès et héritages.…
…décès…
…Successions de curés, vicaires, desservants : bordereaux de restes à payer ; Décès et héritages : correspondance…
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