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Cote : L 449Période : 1789 - 1793Extrait de la notice :
…1789, 5 décès ; 1791, 5 décès ; 1792, 35 décès ; 1793, 108 décès.…
…1789, 5 décès ; 1791, 5 décès ; 1792, 35 décès ; 1793, 108 décès.…
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Cote : 4 E 1528Extrait de la notice :
…1825 (décès).…
…1825 (décès).…
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Cote : 3Q 14304-14365, 15494-15615Période : 1969 - 1996Fonds : 3 Q - EnregistrementExtrait de la notice :
…Les fiches décès mentionnent dans l'encadré "Déclaration principale", la date et le numéro de la déclaration de succession (cf. les registres de déclarations…
…de mutations par décès) ; et dans l'encadré "Apurement", la nature et la date des autres déclarations concernant le défunt (cf. les extraits des actes…
…Fiches décès.…
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Cote : 3 Q 14870-14922, 15343-15344.Période : 1969 - 2002Fonds : 3 Q - EnregistrementExtrait de la notice :
…Les fiches décès mentionnent dans l'encadré " Déclaration principale", la date et le numéro de la déclaration de succession (cf les registres de déclarations…
…de mutations par décès) et dans l'encadré "apurement", la nature et la date des autres déclarations concernant le défunt cf les extraits des actes).…
…Fiches décès…
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Extrait de la notice :
…Décès ( 1890-1902 ).…
…Décès ( 1890-1902 ).…
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Extrait de la notice :
…Décès ( 1853-1902 ).…
…Décès ( 1853-1902 ).…
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Extrait de la notice :
…Décès ( 1840-1902 ).…
…Décès ( 1840-1902 ).…
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Extrait de la notice :
…Décès ( 1901-1902 ).…
…Décès ( 1901-1902 ).…
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Extrait de la notice :
…Décès ( 1842-1902 ).…
…Décès ( 1842-1902 ).…
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Extrait de la notice :
…Décès ( 1840-1902 ).…
…Décès ( 1840-1902 ).…