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Cote : 12P/24Période : 1944 - 1944Fonds : Fonds de la famille BoyerExtrait de la notice :
…Décès de Charles Boyer…
…Décès de Charles Boyer…
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Cote : B-0041017/1Période : 1894 - 1934Extrait de la notice :
…Société Franc au décès.…
…Société Franc au décès.…
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Cote : B-0043204/2Période : 1894 - 1924Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Droits de mutation par décès.…
…Droits de mutation par décès.…
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Cote : B-0043204/2Période : 1894 - 1924Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Droits de mutation par décès.…
…Droits de mutation par décès.…
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Cote : 12P/6Période : 1891 - 1891Fonds : Fonds de la famille BoyerExtrait de la notice :
…Correspondance, naissance et décès d'Henry Boyer…
…Correspondance, naissance et décès d'Henry Boyer…
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Cote : 9P/3Période : 1806 - 1806Fonds : Fonds de la famille BoucherExtrait de la notice :
…Certificat de décès.…
…Certificat de décès.…
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Cote : B/1996/2/4-73Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Décès de M. Robert Auzelle.…
…Décès de M. Robert Auzelle.…
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Cote : B-0043232/6Période : 1897 - 1923Fonds : Législation et réformes fiscalesExtrait de la notice :
…Testaments et donations soumises à l'évènement du décès.…
…Testaments et donations soumises à l'évènement du décès.…
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Cote : B-0041016/1Période : 1897 - 1934Extrait de la notice :
…Sociétés Frais funéraires, Société du Franc au décès.…
…Sociétés Frais funéraires, Société du Franc au décès.…
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Cote : B-0043232/6Période : 1897 - 1923Fonds : LÉGISLATION ET RÉFORMES FISCALESExtrait de la notice :
…Testaments et donations soumises à l'évènement du décès.…
…Testaments et donations soumises à l'évènement du décès.…