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Cote : Dossier n° 368434Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Sport U).…
…Projet de décret portant approbation des statuts de la fédération française du sport universitaire (FF…
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Cote : Dossier n° 367520Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif au sport de haut niveau.…
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Cote : Dossier n° 368988Période : 2003 - 2003Extrait de la notice :
…Projet de loi portant diverses mesures relatives à l'organisation du sport.…
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Cote : 20230328/4-20230328/5Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Projet d'ordonnance relatif à la partie législative du code du sport.…
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Cote : Dossier n° 367519Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…Projet de décret relatif aux filières d'accès au sport de haut niveau.…
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Cote : Dossier n° 372419Période : 2005 - 2005Extrait de la notice :
…Projet de décret portant création de l'établissement public " Musée national du sport ".…
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Cote : Dossier n° 372731Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…Projet de décret portant création du Centre national pour le développement du sport…
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Cote : Dossier n° 367507Période : 2002 - 2002Extrait de la notice :
…qui prennent le nom de centres régionaux d'éducation populaire et de sport.…
…1986 relatif à l'organisation administrative et financière des centres d'éducation populaire et de sport…
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Cote : Dossier n° 373379Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…loi ratifiant l'ordonnance n° 2006-596 du 23 mai 2006 relative à la partie législative du code du sport…
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Cote : Dossier n° 373458Période : 2006 - 2006Extrait de la notice :
…1986 relatif à l'organisation administrative et financière des centres d'éducation populaire et de sport…