Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Secrétaire

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Personnel.

Cote : 2 R 193

Période : 1918 - 1922

Fonds : Organisation de l'armée

Extrait de la notice :

…Clerc, secrétaire de mairie de Saint-Didier-d'Aussiat (1918, 1921).…

…Moujon, secrétaire de mairie à Jayat, de M. Culas, maire de Saint-Nizier-le-Bouchoux, M.…
Personnel

Cote : 2 X 334

Période : 1883 - 1927

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : arrêté préfectoral, délibérations du bureau de bienfaisance…
Béréziat

Cote : 2 X 63

Période : 1851 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : arrêté, délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance…
Certines

Cote : 2 X 93

Période : 1872 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : délibération du bureau de bienfaisance, correspondance (1872…
Druillat

Cote : 2 X 170

Période : 1845 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : arrêté préfectoral, délibérations du bureau de bienfaisance…
Saint-Didier-d'Aussiat

Cote : 2 X 374

Période : 1817 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : arrêté préfectoral, délibérations du bureau de bienfaisance…
Grièges

Cote : 2 X 198

Période : 1830 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : arrêté préfectoral, délibérations du bureau de bienfaisance…
Illiat

Cote : 2 X 207

Période : 1851 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : délibérations du bureau de bienfaisance, correspondance (1895…
Brénod

Cote : 2 X 85

Période : 1812 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Secrétaire et trésorier, nomination : délibérations du bureau de bienfaisance (1884).…
Condeissiat

Cote : 2 X 135

Période : 1862 - 1937

Fonds : Bureaux de bienfaisance

Extrait de la notice :

…Traitement du receveur et du secrétaire : arrêté, délibérations du bureau de bienfaisance (1883, 1922…

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