Contentieux
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : H/80/68Extrait de la notice :
…Attention : les dossiers intitulés contentieux sont soumis à une demande d’accès par dérogation.…
-
Cote : B/2011/37Extrait de la notice :
…chef des Monuments historiques, aux suivis de travaux sur de grands monuments, à des litiges et contentieux…
-
Cote : FRAD002/ E-dépôt 104 GG1-5Q1Période : 1610 - 1958Extrait de la notice :
…quatre registres paroissiaux et d'état civil couvrant la période 1690-1812 et le dossier relatif au contentieux…
-
Cote : 96 JPériode : 1715 - 1793Extrait de la notice :
…de distinguer la spécificité des documents produits : réglementation, comptabilité, personnel, contentieux…
-
Cote : FRAD002/ 85 J 1-223Période : 1854 - 1983Extrait de la notice :
…le paiement de leurs honoraires, les dossiers sont classés par prestataire, un dossier de contentieux…