Contentieux
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Cote : 4 J 11Période : 1658 - 1659Fonds : Fonds Henry LuguetExtrait de la notice :
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Cote : 218 J 386Période : 1958 - 1959Extrait de la notice :
…Contentieux avec les Établissements Achouiantz d'Orange : correspondance, avis d'encaissement.…
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…Contentieux avec les Établissements Achouiantz d'Orange : correspondance, avis d'encaissement.…
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Cote : 218 J 387Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Contentieux avec la Société d'exploitation des Entreprises Munaque de Marseille : correspondance.…
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…Contentieux avec la Société d'exploitation des Entreprises Munaque de Marseille : correspondance.…
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Cote : 218 J 384Période : 1965 - 1966Extrait de la notice :
…Contentieux avec la Manufacture Languedocienne de pantoufles : correspondance, avis de protêt, avis de…
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…Contentieux avec la Manufacture Languedocienne de pantoufles : correspondance, avis de protêt, avis de…
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Cote : 218 J 388Période : 1967 - 1967Extrait de la notice :
…Contentieux avec la Manufacture de chaussures Corbet de St Macaire en Mauges : correspondance, commandes…
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…Contentieux avec la Manufacture de chaussures Corbet de St Macaire en Mauges : correspondance, commandes…
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Cote : 218 J 389Période : 1965 - 1968Extrait de la notice :
…Contentieux avec les Établissements Pineau Frères de Montfaucon-sur-Moine : correspondance, règlement…
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Cote : 218 J 390Période : 1960 - 1961Extrait de la notice :
…Contentieux avec les Entreprises Vuillard dans la Drôme : correspondance, commandes, relevé de factures…
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Cote : 218 J 392Période : 1966 - 1967Extrait de la notice :
…Contentieux avec la Société industrielle du cuir et articles préfabriqués de Marseille : correspondance…
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…Contentieux avec la Société industrielle du cuir et articles préfabriqués de Marseille : correspondance…
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Cote : 218 J 391Période : 1962 - 1964Extrait de la notice :
…Contentieux avec les Entreprises Thibault-Beley dans l'Eure : correspondance, remboursement, relevés…
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…Contentieux avec les Entreprises Thibault-Beley dans l'Eure : correspondance, remboursement, relevés…
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Cote : 218 J 385Période : 1962 - 1963Extrait de la notice :
…Contentieux avec les Établissements Aubin et Compagnie de Romorantin : commandes, relevé de factures,…
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