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Extrait de la notice :
…Réglementation…
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Cote : 1 J 8Période : 1840 - 1926Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 3 O 11Période : 1798 - 1898Extrait de la notice :
…Aménagement, réglementation.…
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Cote : 1 J 2Période : 1791 - 1922Extrait de la notice :
…Cabaretiers, réglementation, déclaration.…
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Cote : 2 R 1Période : 1829 - 1862Extrait de la notice :
…Sociétés artistiques, réglementation.…
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Extrait de la notice :
…Réglementation - Gestion - Pièces annexes…
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Cote : 1 J 3Période : 1826 - 1925Extrait de la notice :
…Lieux publics, marché, baignade, théatre, réglementation (1826-1925) ; vente de bougies, de poudre, réglementation…
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Cote : 4 F 3Période : 1827 - 1863Extrait de la notice :
…Pesage, réglementation, commission de contrôle et infractions.…
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Cote : 5 J 6Période : 1837 - 1870Extrait de la notice :
…Eau potable et eau insalubre, surveillance, réglementation.…
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Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation : Ordonnance du Roi, arrêté, délibération du conseil municipal…
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