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Cote : 5 J 1Période : 1908 - 1908Extrait de la notice :
…Réglementation.…
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Cote : 1 J 3Période : 1941 - 1941Extrait de la notice :
…Pêche, réglementation.…
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Cote : 5 J 4Période : 1905 - 1928Extrait de la notice :
…Tuerie, autorisation, réglementation.…
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Période : 1589 - 1984Extrait de la notice :
…Réglementation - Gestion - Pièces annexes…
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Cote : E 29Période : 1906 - 1920Extrait de la notice :
…Réglementation de l'état-civil, transcription.…
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Cote : 3 F 10Période : 1930 - 1935Extrait de la notice :
…Destruction du doryphore, réglementation et traitement.…
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Cote : 3 D 1Période : 1843 - 1932Extrait de la notice :
…Archives et objets mobiliers, inventaire, réglementation du classement.…
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Cote : 2 O 1Période : 1872 - 1894Extrait de la notice :
…Chemin de fer, renseignements statistiques sur le trafic et réglementation.…
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Cote : 5 J 6Période : 1915 - 1946Extrait de la notice :
…Dépôt de fumier, fosses à purin et d'aisances ; enlèvement des ordures ; organisation, réglementation…