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Période : 1856 - 2011Extrait de la notice :
…Réglementation…
…Réglementation…
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Cote : 204 M 612Période : 1942 - 1946Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente : instructions, cahier d'études monographiques sur la réglementation des prix des vins.…
…Présentation du contenu Prix, réglementation de la vente : instructions, cahier d'études monographiques sur la réglementation des prix des vins.…
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Cote : 204 M 308Période : 1941 - 1943Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation.…
…Présentation du contenu Réglementation.…
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Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Boucherie : réglementation départementale.…
…Boucherie : réglementation départementale.…
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Période : 1825 - 1956Extrait de la notice :
…Réglementation et prix…
…Réglementation et prix…
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Période : 1939 - 1945Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance.…
…Réglementation et correspondance.…
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Période : 1909 - 1939Fonds : Agriculture (1800-1940)Extrait de la notice :
…Instructions et réglementation.…
…Instructions et réglementation.…
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Période : 1999 - 2002Extrait de la notice :
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
…Réglementation, états récapitulatifs des subventions.…
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Cote : 155 J 145Période : 1947 - 1949Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation, états, correspondance.…
…Présentation du contenu Réglementation, états, correspondance.…
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Cote : 25 X 1Période : 1810 - 1866Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Réglementation. Circulaires ministérielles.…
…Présentation du contenu Réglementation. Circulaires ministérielles.…