Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Filature Saint-André (FSA) et groupe Saint-André international (SAI).

Cote : 1992 8 1 à 290

Période : 1930 - 1993

Extrait de la notice :

…du personnel, il faut noter des dossiers de personnel pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…

…du personnel, il faut noter des dossiers de personnel pour quelques employés de la filature ainsi que de nombreux dossiers portant aussi bien sur la réglementation…
Chantiers du Nord et de la Méditerranée (NORMED) (et anciennes sociétés absorbées : France-Dunkerque, Chantiers navals de la Ciotat (CNC), C...

Cote : 1988 6 1 à 786

Période : 1910 - 1987

Extrait de la notice :

…regroupent de nombreux comptes rendus de réunions et de travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…

…regroupent de nombreux comptes rendus de réunions et de travaux, de la documentation sur les constructions navales française et mondiale et sur leur réglementation…
Desmarais, traitement des huiles végétales puis du pétrole.

Cote : 130 AQ 1 à 103 et 1996 84 M1 à M2

Période : 1838 - 1968

Extrait de la notice :

…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur qui est conservée : les sociétés pétrolières sont…

…Pour les importations, c'est toute la règlementation qui découle du fait que l'Etat est le seul acheteur qui est conservée : les sociétés pétrolières sont…

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