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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…2521W Remembrement rural, études sur la liaison Saône-Rhin et règlementation des boisements.…
…Remembrement rural, études d'aménagement sur le tracé de la liaison Saône-Rhin et règlementation des…
…Enfin, les dossiers de règlementation des boisements - qui visent à établir un bon équilibre entre zones…
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Cote : 2671WPériode : 1979 - 2018Extrait de la notice :
…Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement…
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Cote : 2217WPériode : 1943 - 1997Extrait de la notice :
…Cette lacune est liée à une réglementation restée longtemps bien moins contraignante que celles relatives…
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Cote : 19 AO 001-442Période : 1930 - 2022Extrait de la notice :
…Lors du traitement, des éliminations ont été faites en application de la réglementation en vigueur.…
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Cote : 3PExtrait de la notice :
…Les deux débutent par les dossiers de législation, réglementation et mise en œuvre générale des opérations…