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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…
…Police administrative et réglementation…
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Cote : 1S/1-78Extrait de la notice :
…Outre un ensemble de dossiers permettant un suivi de la réglementation et de son évolution durant toute…
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Cote : 3S/1-228Extrait de la notice :
…police de la pêche, dont l'administration des Ponts et Chaussées mit progressivement en place la réglementation…
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Cote : 2S/1-941Extrait de la notice :
…bien à travers les recueils de statistiques que par le biais des dossiers liés au contrôle de la réglementation…
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Cote : 5S/1-574Extrait de la notice :
…d'intérêt local, ceux de la préfecture se limitant principalement aux affaires générales : la réglementation…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…
…Personnel bénéficiant d’une retraite supplémentaire : liste des bénéficiaires, courrier. 1973-1976 Réglementation…