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Période : 1919 - 2006Extrait de la notice :
…Réglementation générale et police administrative…
…W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Réglementation générale et police administrative (1919-2006)…
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Cote : 95JPériode : 1936 - 1996Extrait de la notice :
…Le fonds est essentiellement constitué de la réglementation relative à l'agriculture et de la correspondance…
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Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…
…Police administrative et réglementation…
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Cote : AA/739/1/B/1Période : 1952 - 1989Extrait de la notice :
…Il s'agit de documentation sur la réglementation, l'organisation et l'activité des établissements…
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Cote : GR V 3 189 - 703Période : 1892 - 1964Extrait de la notice :
…Viennent enfin les documents concernant la défense passive, la réglementation technique et la mobilisation…
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Cote : HDEP5Période : 1489 - 1966Extrait de la notice :
…de mouvement, pièces de dépenses qui ont été reliées et numérotées et documents relatifs à la réglementation…
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Cote : AA/232/2/H/2Période : 1822 - 1978Extrait de la notice :
…Il concerne la réglementation générale de l’établissement, les achats, les affaires industrielles…
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Cote : HDEP3Période : 1462 - 1922Extrait de la notice :
…On trouve ce qui concerne la réglementation générale et locale (1791-1871), le personnel (1811-1873),…
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Cote : 1J/1670Période : 1677 - 1852Extrait de la notice :
…Les imprimés portent sur des sujets divers : de la règlementation émanant du pouvoir royal relative à…
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Cote : GD 2 T 1 - GD 2 T 66Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…début 1941, puis de la direction au printemps 1943, en terme d'emploi, d'organisation et de réglementation…