Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
-
Cote : C/2010/20Extrait de la notice :
…de la réglementation sur les espaces protégés, l'Ecole nationale du patrimoine, le Centre des hautes…
…, l'organisation de la DAPA, la réforme de la réglementation sur les Monuments historiques, l'évolution…
…, l'inspection des services, et quelques thématiques particulières (économie du patrimoine et réglementation…
-
Cote : B/2010/17Extrait de la notice :
…Ce versement est constitué de documents relatifs à la réglementation européenne et aux conventions internationales…
-
Période : 1890 - 2012Extrait de la notice :
…POLICE ADMINISTRATIVE ET REGLEMENTATION…
…Police administrative et réglementation…
-
Cote : B/2004/19Extrait de la notice :
…Les dossiers sont composés de dossiers généraux (réglementation, fonctionnement), de notes et de rapports…