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Cote : AA/739/1/B/1Période : 1952 - 1989Extrait de la notice :
…Il s'agit de documentation sur la réglementation, l'organisation et l'activité des établissements…
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Cote : GR V 3 189 - 703Période : 1892 - 1964Extrait de la notice :
…Viennent enfin les documents concernant la défense passive, la réglementation technique et la mobilisation…
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Cote : AA/232/2/H/2Période : 1822 - 1978Extrait de la notice :
…Il concerne la réglementation générale de l’établissement, les achats, les affaires industrielles…
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Cote : 2 R 1 à 241Extrait de la notice :
…Il s'agit surtout de pièces relatives à la réglementation.…
…La première, plus générale, touche la réglementation de la répression des délits et l'organisation des…
…l'organisation des convois et étapes en présentant successivement des dossiers relatifs à la réglementation…
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Cote : 7 V 1 à 81Période : 1801 - 1908Extrait de la notice :
…Une fois que la réglementation est mise en place par les articles organiques et que l'Église réformée…
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Cote : GD 2 T 1 - GD 2 T 66Période : 1940 - 1945Extrait de la notice :
…début 1941, puis de la direction au printemps 1943, en terme d'emploi, d'organisation et de réglementation…
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Cote : MV FF3 1-45Période : 1794 - 1893Extrait de la notice :
…sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…
…sur différents aspects du Conseil des prises comme les personnels, la rémunération ou encore la réglementation…
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Cote : 2 V 1 à 47Période : 1798 - 1908Extrait de la notice :
…La sous-série 2 V est constituée de dossiers relatifs à la règlementation générale du culte catholique…
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Cote : 1 V 1 à 110Période : 1742 - 1906Extrait de la notice :
…La correspondance et la réglementation, abondantes à chaque étape, nous éclairent sur un quotidien qui…
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Cote : GR/1/R-GR/29/RPériode : 1795 - 2001Extrait de la notice :
…conseil, d’assistance et d’information en direction des organismes (schémas directeurs, projets, réglementation…