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Cote : 10 M 1-29Période : 1800 - 1941Extrait de la notice :
…Outre la réglementation relative à l'organisation du travail à partir du XIXe siècle (travail des enfants…
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Période : 1790 - 1997Extrait de la notice :
…En effet, elle permet de retracer l’évolution de la réglementation du statut de fonctionnaire, l’évolution…
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Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…Gestion du personnel : plans, listes nominatives, réglementation, arrêtés, bulletins de paie, états des…
…, fiches comptables, subventions, inventaires, menus, brochures, réglementation, évaluations du personnel…
…fiches de renseignements, états de paiement, statistiques, programmes d’examen et de concours, réglementation…
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Cote : 204 M 1-3105Période : 1933 - 1957Extrait de la notice :
…Or en cette matière, réglementation ne veut pas dire observation.…
…On portera au passif de la réglementation des pertes de denrées dues... à des imprévoyances ou à une…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
…églises, demande de jouissance gratuite des églises Saint-Vaast et Notre-Dame par les abbés, réglementation…
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Période : 1714 - 1990Extrait de la notice :
…de recensement des travailleurs étrangers par établissements. 7 F 13 Travail des enfants. - Réglementation…
…exception Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série F 13 7 F – Travail 7F1 Réglementation…
…filateurs, les salaires des tisserands, les types d’étoffes, des machines, listes des commerçants ; Réglementation…
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Cote : 29POI/1/1-125Période : 1945 - 1956Extrait de la notice :
…précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…
…précisément aux conflits sociaux s'y rattachant (indemnités mensuelles des conseillers techniques, réglementation…
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Cote : 1TU/132/1-124Période : 1950 - 1955Extrait de la notice :
…Ce fonds contient des renseignements sur la réglementation de la presse dans les années 1930-1950.…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…. - Réglementation, contrôle : ordonnance de police, requête, délibération, arrêté, liste des portefaix…
…s.d Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. 1860-1994 5I7 Réglementation : état des…
…frais de fourrière. 1988-1989 1 I 77 Plan de circulation. délibération, arrêté. 1860-1976 - Réglementation…
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Cote : 199QOSUPPériode : 1944 - 1955Extrait de la notice :
…S'y trouvent également la règlementation sur la circulation des Polonais en France et des précisions…
