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Cote : Hdpt 14Période : 1520 - 1964Extrait de la notice :
…Fondation et privilèges, titres de propriétés, matières ecclésiastiques, administration, réglementation…
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Cote : 2749W/1/1-2749W/11/2Période : 1962 - 2008Extrait de la notice :
…Documentation et règlementation.…
…Recensement général de la population : documentation et règlementation, 1962-2008.…
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Cote : Edpt 506Période : 1679 - 1946Extrait de la notice :
…Les archives de la commune ont été déposées en 2019 selon la réglementation en vigueur.…
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Cote : 1046W/1-16Période : 1968 - 1980Extrait de la notice :
…Réglementation et correspondance diverses sur les nomades, les forains, les agents immobiliers, les marchands…
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Cote : 2552W/1-5Période : 1979 - 1993Extrait de la notice :
…-1992) ; Registre de prélèvements à échantillon unique (1979-1993) ; Registre de rappel de la réglementation…
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Cote : 3249W/1-1345Période : 1965 - 1993Extrait de la notice :
…SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE…
…SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE / SERVICE…
…INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION…
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Cote : 1393W/1-137Période : 1864 - 1999Extrait de la notice :
…l'environnement (ICPE), (1940-1999) ; 50-52 réserves sites géologiques (1978-1989) ; 60-64, 103 réglementation…
…NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, INSTALLATIONS CLASSEES, RESERVES SITES GEOLOGIQUES, REGLEMENTATION…
…NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, INSTALLATIONS CLASSEES, RESERVES SITES GEOLOGIQUES, REGLEMENTATION…
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Cote : 1159W/41-88Période : 1881 - 1982Extrait de la notice :
…SAMBOE) et de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) (1959-1978) ; 74-88 réglementation…
…RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.…
…RÉGLEMENTATION DE LA PUBLICITÉ.…
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Période : 1669 - 1965Extrait de la notice :
…Il est librement communicable suivant la réglementation en vigueur.…
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Cote : 918W/1-2Période : 1963 - 1971Extrait de la notice :
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES (service producteur)…
…DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES…