-
Cote : 1Q1-18Période : 1795 - 1935Extrait de la notice :
…permettant de comprendre plus en détail le fonctionnement du bureau de bienfaisance de la ville, sa réglementation…
-
Cote : 19 AO 001-442Période : 1930 - 2022Extrait de la notice :
…Lors du traitement, des éliminations ont été faites en application de la réglementation en vigueur.…
…Lors du traitement, des éliminations ont été faites en application de la réglementation en vigueur.…
-
Cote : 2I1-127Période : 1790 - 1939Extrait de la notice :
…Ainsi sont conservées en 2 I la réglementation et la police de l'affichage, de l'imprimerie, du colportage…
-
Période : 1791 - 1962Extrait de la notice :
…- Sous-série 13M Agriculture : statistiques agricoles, affaires générales, réglementation…
…atmosphériques, météorologie - Sous-série 14M Commerce : chambre de commerce et réglementation…
-
Cote : 4PPériode : 1801 - 1939Extrait de la notice :
…économique locale Le classement de cette sous-série commence par des dossiers généraux : réglementation…
-
Cote : 3O 1-1 521Période : 1792 - 1953Extrait de la notice :
…agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
…agents-voyers d'arrondissement et cantonaux, exécution des programmes de travaux, personnel, réglementation…
-
Cote : 3 E 27/1-887Période : 1552 - 1902Extrait de la notice :
…fabriques des différentes paroisses de Meulan ont été réintégrées en série G, conformément à la réglementation…
