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Réglementation

Source :

data.culture.fr : réglementation

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Abrogation [3]

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  • Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 : série G Arts et métiers
    Période : 1355 - 1793
    Extrait du PDF d'origine

    …ciers, orangiers, limonadiers, droguistes et verriers », de­ m andant la réglementation du tra fic des…

    …la vente d’eaux-de-vie et vinaigres faite à leur préjudice par les faïenciers et autres, à la réglementation…

    …du M orim ont, St-Jean, de la Sainte-Chapelle et St-Michel, à D ijon « de gré à gré » sans réglementation…

  • 3 N - Eaux
    Cote : 3 N 1-818
    Période : 1791 - 2001
    Extrait de la notice :

    …La première partie du fonds est dédiée à la réglementation.…

    …mètre linéaire Le fonds est organisé selon un principe thématique qui distingue cinq parties : réglementation…

  • 4 H 2 - Guerre de 1870-1871
    Cote : 4 H 2/1-157
    Période : 1820 - 1880
    Extrait de la notice :

    …Il faut noter que l'autorité française de l'époque c'est basée sur une réglementation de 1820 en rapport…

  • Laffaille, Bernard (1900-1955)
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    Cote : 206 IFA
    Extrait de la notice :

    …poursuivre les études et assurer la direction des chantiers, soit pour des raisons d’assurance et de réglementation…

  • Inventaire des archives communales antérieures à 1790 : série B Privilèges, franchises et administration de la commune
    Période : 1183 - 1789
    Extrait du PDF d'origine

    …. — Expulsion de Dijon des men­ diants étrangers, et réglementation des secours à donner aux mendiants…

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