-
Extrait du PDF d'origine
…Administration générale de l’arrondissement ......................................... 3 Z 1-14 Réglementation…
…Pacage des animaux d’origine suisse dans le pays de Gex, réglementation : arrêtés préfectoraux, notes…
…Destruction des hypodernes, réglementation : affiche des Services vétérinaires (s.d.). 1928-1940 Les…
-
Extrait du PDF d'origine
…Eclairage des véhicules, réglementation : circulaires préfectorales (novembre 1939juin 1940).…
…Transport gratuit des colis militaires de Noël, réglementation : note de service du Commandant de la…
…Sociétés privées de préparation militaire, réglementation : circulaire préfectorale (8 mai 1940). 1940…
-
Extrait du PDF d'origine
…En raison de la pauvreté des archives préfectorales sur la mise en place de la réglementation locale,…
…Le décret du 18 juillet 1918 portant réglementation de la circulation ne rend pas encore la liberté de…
…L’évolution de la réglementation va porter au fil des textes des distinctions sur les déplacements dans…
-
Extrait du PDF d'origine
…............ 1932-1934 33 1 U – Fonds de la Préfecture Jurys criminels 1U9 Organisation, réglementation…
-
Extrait du PDF d'origine
…foraines de Bresse La Bresse étant limitrophe de la Franche-Comté, il faut connaître quelque peu la réglementation…
-
Extrait du PDF d'origine
…(Liasse.) - 12 pièces, papier. 1782-1784 - Administration. - Pièces relatives à la réglementation des…
…arrivée de l'Intendant qui vient visiter les routes et les digues des prairies de la Saône ; réglementation…
-
Extrait du PDF d'origine
…Agrandissement et réglementation : déclaration d’utilité publique, procès-verbal réglant le régime du…
…Règlementation sur les portiers-consignes (an XI).…
…Règlementation de la distribution de vinaigre (19 prairial an XII).…
-
Extrait du PDF d'origine
…sous-préfet signale la méconnaissance ou le manque de préoccupation des maires face à cette nouvelle réglementation…
-
Extrait du PDF d'origine
….................................................................................. 1698-1758 Réglementation…
-
Extrait du PDF d'origine
…. - Réglementation pour l'aménagement et la coupe des bois. - Cahier des doléances du Pays pour 1766.…